MOTOWN RECORD COMPANY, L.P. (Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie)
Numéro de dépôt :
1572334
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2010
Présentation de la marque M MOTOWN
Déposée le 26 janvier 1990 par MOTOWN RECORD COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M MOTOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MOTOWN RECORD COMPANY, L.P. (Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 6255 Sunset Boulevard, Los Angeles, Californie, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2160693) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2160693) - France.
La marque M MOTOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTOWN RECORD COMPANY, L.P. (Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie) - 6255 Sunset Boulevard, Los Angeles, Californie, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2160693) - États-Unis
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2160693) - France
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1999 n°2160693 - Publication au BOPI 1999-12-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421673 - Publication au BOPI 2005-11-08
Inscription le 4 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176833 - Publication au BOPI 1994-10-04
Inscription le 4 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°176832 - Publication au BOPI 1994-10-04
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques, bandes et cassettes pour phonographes, cartouches et autres systèmes de reproduction du son;cassettes vidéo et disques vidéo;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
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