Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D
/
TORX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORX
MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D. (SA)

Numéro de dépôt :
3130530
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2011
TORX de MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D

Présentation de la marque TORX

Déposée le 9 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TORX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D domicilié(e) Parc de la Muscatelle, 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 013 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque TORX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORX est expirée depuis le 9 novembre 2011.

MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D a également déposé les autres marques suivantes : PRECIS CENTRE TECHNIQUE MOTO , MOTODOK Z , CORX , MAGNUM , MOTORCYCLE MAKE UP , TWINAX , SPORT ET TUNING , TABANA RACING , MIKE The Bike , SHINDEN


MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D. (SA) - Parc de la Muscatelle, 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France - SIREN 950013789


CABINET ROMAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Errata - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Casques, vêtements, gants, chaussures, lunettes, combinaisons, pour assurer la protection des conducteurs de motos. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exclusion des chaussures orthopédiques) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.