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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D
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SPORT ET TUNING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT ET TUNING
MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D. - (SA)

Numéro de dépôt :
97678551
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2007

Présentation de la marque SPORT ET TUNING

Déposée le 13 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORT ET TUNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D domicilié(e) La Meunière, Plan de Campagne, 13480 CABRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 013 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SPORT ET TUNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT ET TUNING est expirée depuis le 13 mai 2007.

MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D a également déposé les autres marques suivantes : PRECIS CENTRE TECHNIQUE MOTO , MOTODOK Z , CORX , MAGNUM , MOTORCYCLE MAKE UP , TWINAX , TABANA RACING , MIKE The Bike , TORX , SHINDEN


MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D. - (SA) - La Meunière, Plan de Campagne, 13480 CABRIES - France - SIREN 950013789


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

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