Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRECIS CENTRE TECHNIQUE MOTO
MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D. (SA)

Numéro de dépôt :
3038410
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2010
PRECIS CENTRE TECHNIQUE MOTO de MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D

Présentation de la marque PRECIS CENTRE TECHNIQUE MOTO

Déposée le 28 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRECIS CENTRE TECHNIQUE MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D domicilié(e) Parc de la Muscatelle, 13790 CHATEAUNEUF-LE-ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 013 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque PRECIS CENTRE TECHNIQUE MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038410.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRECIS CENTRE TECHNIQUE MOTO est expirée depuis le 28 juin 2010.

MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D a également déposé les autres marques suivantes : MOTODOK Z , CORX , MAGNUM , MOTORCYCLE MAKE UP , TWINAX , SPORT ET TUNING , TABANA RACING , MIKE The Bike , TORX , SHINDEN


MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D. (SA) - Parc de la Muscatelle, 13790 CHATEAUNEUF-LE-ROUGE - France - SIREN 950013789


CABINET ROMAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Préparations pour le nettoyage des motos. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants pour les motos. Parties constitutives et pièces détachées pour moteurs de motos. Motos, pneumatiques, poignées, guidons, antivols, rétroviseurs, béquilles, pare-brises, pour motos.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.