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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D
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MOTODOK Z
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTODOK Z
MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D. (SA)

Numéro de dépôt :
3112699
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2011
MOTODOK Z de MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D

Présentation de la marque MOTODOK Z

Déposée le 20 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTODOK Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D domicilié(e) Parc de la Muscatelle, 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 013 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque MOTODOK Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTODOK Z est expirée depuis le 20 juillet 2011.

MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D a également déposé les autres marques suivantes : PRECIS CENTRE TECHNIQUE MOTO , CORX , MAGNUM , MOTORCYCLE MAKE UP , TWINAX , SPORT ET TUNING , TABANA RACING , MIKE The Bike , TORX , SHINDEN


MOTOS ACCESSOIRES DELTA - M.A.D. (SA) - Parc de la Muscatelle, 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France - SIREN 950013789


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Préparations pour le nettoyage des motos. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants pour les motos. Parties constitutives et pièces détachées pour moteurs de motos. Motos, pneumatiques, poignées, guidons, antivols, rétroviseurs, béquilles, pare-brises, pour motos.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.