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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA M.A.D
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CORX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORX
MOTOS ACCESSOIRES DELTA M.A.D (SA)

Numéro de dépôt :
3121001
Date de dépôt :
14/09/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2011

Présentation de la marque CORX

Déposée le 14 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA M.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTOS ACCESSOIRES DELTA M.A.D domicilié(e) Parc de la Muscatelle., 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 013 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque CORX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORX est expirée depuis le 14 septembre 2011.

MOTOS ACCESSOIRES DELTA M.A.D a également déposé les autres marques suivantes : PRECIS CENTRE TECHNIQUE MOTO , MOTODOK Z , MAGNUM , MOTORCYCLE MAKE UP , TWINAX , SPORT ET TUNING , TABANA RACING , MIKE The Bike , TORX , SHINDEN


MOTOS ACCESSOIRES DELTA M.A.D (SA) - Parc de la Muscatelle., 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France - SIREN 950013789


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Casques, vêtements, gants, chaussures, lunettes, combinaisons, pour assurer la protection des conducteurs de motos. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exclusion des chaussures orthopédiques).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.