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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE
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TRAP RACING
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAP RACING
MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE, SAS

Numéro de dépôt :
1521213
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2019
TRAP RACING de MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE

Présentation de la marque TRAP RACING

Déposée le 20 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAP RACING »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE domicilié(e) Parc de la Muscatelle – Châteauneuf-le-Rouge - 13790 - ROUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 013 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAP RACING est expirée depuis le 20 mars 2019.

MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE a également déposé les autres marques suivantes : OEM , MAD PILOT AND BIKE , BOXER Motorcycle Lubricant , MITSOU MOTO EQUIPMENT , BIG STORE ACCESSOIRES MOTOS , MAD MOTORCYCLE WORLD , GOLDEN FORCE MAD


MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE, SAS - Parc de la Muscatelle – Châteauneuf-le-Rouge - 13790 - ROUSSET - France - SIREN 950013789


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1999 n°2141048 - Publication au BOPI 1999-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 11 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256068 - Publication au BOPI 1998-06-11

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403172 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs), casques de protection, vêtements, chaussures, chapellerie, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à l'exception des articles se rapportant au ball-trap

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].