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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE
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OEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

OEM
MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE SAS

Numéro de dépôt :
97678550
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2017

Présentation de la marque OEM

Déposée le 13 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE domicilié(e) Parc de la Muscatelle, Châteauneuf le Rouge,13790 ROUSSET (dossier no 2341790) - 13790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 013 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2341790) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OEM est expirée depuis le 13 mai 2017.

MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE a également déposé les autres marques suivantes : MAD PILOT AND BIKE , BOXER Motorcycle Lubricant , MITSOU MOTO EQUIPMENT , BIG STORE ACCESSOIRES MOTOS , MAD MOTORCYCLE WORLD , TRAP RACING , GOLDEN FORCE MAD


MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE SAS - Parc de la Muscatelle, Châteauneuf le Rouge,13790 ROUSSET (dossier no 2341790) - 13790 - France - SIREN 950013789


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2341790) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341790 - Publication au BOPI 2007-05-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Huiles et graisses industrielles lubrifiants pour motos. Motos, pneumatiques, poignées, guidons, antivols, rétroviseurs, béquilles, pare-brises, pour motos.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.