Déposée le 10 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MITSOU MOTO EQUIPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE domicilié(e) Parc de la Muscatelle - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 013 789 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque MITSOU MOTO EQUIPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580618.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE, SAS - Parc de la Muscatelle - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France - SIREN 950013789
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2324978 - Publication au BOPI 2006-01-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Inscription le 20 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640940 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2015 n°2594388 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-07-30
Vêtements - Chaussures Casques de Protection
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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