Déposée le 14 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAD MOTORCYCLE WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE domicilié(e) Parc de la Muscatelle, Château-Neuf le Rouge - 13790 - ROUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 013 789 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
La marque MAD MOTORCYCLE WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE, SAS - Parc de la Muscatelle, Château-Neuf le Rouge - 13790 - ROUSSET - France - SIREN 950013789
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2007 n°2336076 - Publication au BOPI 2007-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Renouvellement avec limitation le 31 mars 2017 n°2645069 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-31
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants pour motos. ; Casques, vêtements, gants, chaussures lunettes, combinaisons pour assurer la protection des conducteurs de motos, batteries d'allumage pour motos. ; Parties constitutives et pièces détachées pour motos.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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