Déposée le 19 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Motors Industries Guignabodet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Motors Industries Guignabodet domicilié(e) ZI Toul Est, BP 299, 285, Avenue Laennec, 83210 La Farlède - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soditec SA - France.
La marque MIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Motors Industries Guignabodet SARL - ZI Toul Est, BP 299, 285, Avenue Laennec, 83210 La Farlède - France
Soditec SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Inscription le 28 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544109 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Combinaisons, gants, bottes, casques, vestes, blousons, pantalons le tout à usage des motocyclistes. Echappement, silencieux, Collecteurs. Carénages, selles, réservoirs en toutes matières, garde boue, dosserets de selles, mallettes rigides pour motocyclettes, portes bagages et portes paquets, guidons protège moteur le tout avec leurs pièces constitutives.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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