Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MOTORS AUTOMOBILES FRANCE
/
Sport BLACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sport BLACK
M MOTORS AUTOMOBILES FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3984411
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/02/2023
Sport BLACK de MOTORS AUTOMOBILES FRANCE

Présentation de la marque Sport BLACK

Déposée le 19 février 2013 par monsieur MOTORS AUTOMOBILES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sport BLACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur MOTORS AUTOMOBILES FRANCE domicilié(e) PA des Béthunes, CS 60006, Saint-Ouen-l'Aumône, 95067 CERGY PONTOISE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MOTORS AUTOMOBILES FRANCE domicilié(e) PA des Béthunes, CS 60006, 1 avenue du Fief, Saint-Ouen-l'Aumône, 95067 CERGY PONTOISE CEDEX - France.

La marque Sport BLACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport BLACK est expirée depuis le 19 février 2023.

MOTORS AUTOMOBILES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLACK Collection , ELECTRON , FLIRTY 50' , ELECTRIQ , Red Line EDITION , SPACE STAR IN , eco-experience la preuve par l'essai , ECO EXPERIENCE


M MOTORS AUTOMOBILES FRANCE, SAS - PA des Béthunes, CS 60006, Saint-Ouen-l'Aumône, 95067 CERGY PONTOISE CEDEX - France


M MOTORS AUTOMOBILES FRANCE - PA des Béthunes, CS 60006, 1 avenue du Fief, Saint-Ouen-l'Aumône, 95067 CERGY PONTOISE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;

Transmission d'information commerciales et publicitaires par voies de transmission électronique via Internet.