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Marques déposées par monsieur MOTORS AUTOMOBILE FRANCE
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M-LEASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M-LEASE
M MOTORS AUTOMOBILE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4058276
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/12/2023
M-LEASE de MOTORS AUTOMOBILE FRANCE

Présentation de la marque M-LEASE

Déposée le 30 décembre 2013 par monsieur MOTORS AUTOMOBILE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « M-LEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est monsieur MOTORS AUTOMOBILE FRANCE domicilié(e) PA DES BETHUNES, 1 Avenue du Fief, CS 60006, St Ouen l'Aumône, 95067 CERGY PONTOISE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MOTORS AUTOMOBILES FRANCE, SAS domicilié(e) PA des Béthunes, 1 avenue du Fief, CS 60006 - 95067 - CERGY PONTOISE Cedex - France.

La marque M-LEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M-LEASE est expirée depuis le 30 décembre 2023.

MOTORS AUTOMOBILE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MITSUBISHI L'EXCELLENCE VERSION ORIGINALE , L'excellence version originale , Sport Grandeur Nature , NAVILIGHT , NAVILIGHT , TECHNOLOGIE GRANDEUR NATURE , TUDO BOM


M MOTORS AUTOMOBILE FRANCE, SAS - PA DES BETHUNES, 1 Avenue du Fief, CS 60006, St Ouen l'Aumône, 95067 CERGY PONTOISE CEDEX - France


M MOTORS AUTOMOBILES FRANCE, SAS - PA des Béthunes, 1 avenue du Fief, CS 60006 - 95067 - CERGY PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;

Transmission d'information commerciales et publicitaires par voies de transmission électronique via Internet.