Marque expirée - Marque en non vigueur

M MOTOROLA
Motorola SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97676038
Date de dépôt :
30/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017

Présentation de la marque M MOTOROLA

Déposée le 30 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MotorolaSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MOTOROLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MotorolaSociété par actions simplifiée domicilié(e) Parc les Algorithmes Saint Aubin,91193 GIF SUR YVETTE Cedex (dossier no 2339109) - 91193 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 030 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOVELLS domicilié(e) 6 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2339109) - 75116 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M MOTOROLA est expirée depuis le 30 avril 2017.

MotorolaSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : MOTOGROOVE , MOTOCONNECT


Motorola SAS Société par actions simplifiée - Parc les Algorithmes Saint Aubin,91193 GIF SUR YVETTE Cedex (dossier no 2339109) - 91193 - France - SIREN 712030113


LOVELLS - 6 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2339109) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2007 n°2339109 - Publication au BOPI 2007-04-13

Inscription le 6 avril 2006 - Changement de nature juridique n°431553 - Publication au BOPI 2006-04-06

Inscription le 6 avril 2006 - Changement d'adresse n°431554 - Publication au BOPI 2006-04-06

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Inscription le 11 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590563 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

Appareils électroniques de communication par radio, y compris émetteurs-récepteurs analogiques et numériques pour la communication de données et la communication vocale dans des réseaux de communication cellulaire; piles, accumulateurs, batteries destinées aux appareils et instruments de communication par radio précités; boîtiers pour adapter des appareils et instruments de communication portables sur des véhicules; antennes; chargeurs de batteries; carte de transmission de données y compris cartes à mémoire; interfaces de programmation; unités de contrôle pour périphériques; unités d'entrée/sortie y compris haut-parleurs, microphones, casques d'écoute et appareils de visualisation; dispositifs d'attache sur ceintures; combinés et boîtiers; parties constitutives de tous les produits précités