Motorola, Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
98721538
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/03/2008
Présentation de la marque M-STAR
Déposée le 6 mars 1998 par la société Motorola
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « M-STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est la société Motorola domicilié(e) 1303 East Algonquin Road, Schaumburg, Illinois 60196, USA - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ Avocat à la Cour - France.
La marque M-STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Motorola, Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1303 East Algonquin Road, Schaumburg, Illinois 60196, USA - États-Unis
William James KOPACZ Avocat à la Cour - France
Inscription le 18 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262254 - Publication au BOPI 1998-09-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Systèmes de communication par satellite ; récepteurs radio, radio émetteurs, radio émetteurs-récepteurs, combines fixes et mobiles, postes de station radio, récepteurs optiques, émetteurs optiques, centres de com-munication, connecteurs d'accès, station au sol, terminaux d'ordinateur, serveurs, boîtes d'installation, centres de contrôle d'opération en réseau, satellites, programmes d'ordinateurs, logi-ciels, tous pour les systèmes de communication par satellite. Publications techniques, manuels et lettres d'information concernant les systèmes de communication par satellite. Services de communication, à savoir transmission de la voix, de la vidéo, et des données par satellites.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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