TMOS
Présentation de la marque TMOS
Déposée le 16 novembre 1992 par MOTOROLA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMOS est expirée depuis le 16 novembre 2002.
MOTOROLA INC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305145 - Publication au BOPI 2000-08-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47