Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTBUTTON
MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
95562215
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque SMARTBUTTON

Déposée le 10 mars 1995 par MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTBUTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 1303 East Algonquin Road, Schaumburg, Illinois 60196 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SMARTBUTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTBUTTON est expirée depuis le 10 mars 2005.

MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : IRIDIUM , NEWSSTREAM , MC compact , INCELL , FLIP PHONE , VIBRACALL , DIMETRA , MC spectro , GRAPE VINE , DATATAC


MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 1303 East Algonquin Road, Schaumburg, Illinois 60196 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Emetteurs/récepteurs radio, récepteurs radio, émetteurs radio et leurs accessoires, à savoir microphones, hauts-parleurs, unités de contrôle, boîtiers, batteries, chargeurs de batteries, combinés et bâtis