Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCELL
MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware)

Numéro de dépôt :
94507541
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2004

Présentation de la marque INCELL

Déposée le 22 février 1994 par MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware), domicilié(e) 1303 East Algonquin Road, Schaumburg, Illinois 60196 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque INCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCELL est expirée depuis le 22 février 2004.

MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : IRIDIUM , NEWSSTREAM , MC compact , FLIP PHONE , VIBRACALL , DIMETRA , MC spectro , GRAPE VINE , DATATAC , PERSONALITY


MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) - 1303 East Algonquin Road, Schaumburg, Illinois 60196 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Equipements de réception et de transmission par radio, appareils et instruments de contrôle destinés aux équipements de réception et de transmission par radio, stations de base pour communication par radio; les parties constitutives de tous les produits précités