Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ACCESS.
MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
94514632
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2004

Présentation de la marque A ACCESS.

Déposée le 8 avril 1994 par MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A ACCESS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 1303 East Algonquin Road, Schaumburg, Illinois 60196 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque A ACCESS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ACCESS. est expirée depuis le 8 avril 2004.

MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : IRIDIUM , NEWSSTREAM , MC compact , INCELL , FLIP PHONE , VIBRACALL , DIMETRA , MC spectro , GRAPE VINE , DATATAC


MOTOROLA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 1303 East Algonquin Road, Schaumburg, Illinois 60196 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Piles/batteries; analyseurs de piles/batteries; appareils pour mesurer et conditionner des piles/batteries; antennes; parties constitutives des produits ci-dessus mentionnés