Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STACCATO
Numéro de dépôt :
1581711
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2000
Présentation de la marque STACCATO
Déposée le 23 mars 1990 par MOTOROLA GmbH (société ouest-allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STACCATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STACCATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STACCATO est expirée depuis le 23 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35