Marque expirée - Marque en non vigueur

toute la Moto - Mensuel -
MOTOR PRESSE FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
99769401
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/01/2019

Présentation de la marque toute la Moto - Mensuel -

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOR PRESSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « toute la Moto - Mensuel - »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOR PRESSE FRANCE domicilié(e) 12 rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2384606) - 92442 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTOR PRESSE FRANCE domicilié(e) 12 rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2384606) - 92442 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque toute la Moto - Mensuel - est expirée depuis le 18 janvier 2019.

MOTOR PRESSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES EN CAMPING , SALON DES LOISIRS DE PLEIN AIR , Locations Vacances , 1001 Envies Vacances , HYPER TUNING , CAMPINGS DE REVE , XTrem Tuning , TOP'S BIKES MAGAZINE , Freestyle Motocross , LES GUIDES LOISIRS MOTOR PRESSE FRANCE


MOTOR PRESSE FRANCE SAS - 12 rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2384606) - 92442 - France


MOTOR PRESSE FRANCE - 12 rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2384606) - 92442 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384606 - Publication au BOPI 2008-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 19 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491450 - Publication au BOPI 2009-02-19

Inscription le 22 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312611 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 22 novembre 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°312610 - Publication au BOPI 2000-11-22

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Imprimés, journaux périodiques, livres et revues. Education, divertissement, publications d'imprimés, de journaux périodiques, de livres et de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.