MOTOR PRESSE FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1201022
Date de dépôt :
09/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012
Présentation de la marque LA FRANCE DES CHEMINS VERTS
Déposée le 9 avril 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOR PRESSE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA FRANCE DES CHEMINS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOR PRESSE FRANCE domicilié(e) 12 Rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2217462) - 92442 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 011 094 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217462) - 75340 - France.
La marque LA FRANCE DES CHEMINS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTOR PRESSE FRANCE Société par actions simplifiée - 12 Rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2217462) - 92442 - France - SIREN 582011094
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217462) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2217462 - Publication au BOPI 2002-03-12
Renouvellement sans limitation n°2002447 - Publication au BOPI 1993-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35
Inscription le 22 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312611 - Publication au BOPI 2000-11-22
Inscription le 22 novembre 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°312610 - Publication au BOPI 2000-11-22
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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