Déposée le 18 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOR PRESSE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L'OT FORMATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOR PRESSE FRANCE domicilié(e) 12 rue Rouget de Lisle - 92442 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 011 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTOR PRESSE FRANCE, Mme champion sylviane domicilié(e) 12 rue Rouget de Lisle - 92442 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France.
La marque L'OT FORMATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTOR PRESSE FRANCE, SAS - 12 rue Rouget de Lisle - 92442 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 582011094
MOTOR PRESSE FRANCE, Mme champion sylviane - 12 rue Rouget de Lisle - 92442 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 23 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746496 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-23
Inscription le 28 janvier 2019 - Constitution de gage n°746974 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'OT FORMATIONS"
