Marque expirée - Marque en non vigueur

BATEAUX
MOTOR PRESSE FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3633227
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
BATEAUX de MOTOR PRESSE FRANCE

Présentation de la marque BATEAUX

Déposée le 27 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOR PRESSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATEAUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOR PRESSE FRANCE domicilié(e) 12 rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - 92442 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTOR PRESSE FRANCE domicilié(e) 12 rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - 92442 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATEAUX est expirée depuis le 27 février 2019.

MOTOR PRESSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES EN CAMPING , SALON DES LOISIRS DE PLEIN AIR , Locations Vacances , 1001 Envies Vacances , HYPER TUNING , CAMPINGS DE REVE , XTrem Tuning , TOP'S BIKES MAGAZINE , Freestyle Motocross , LES GUIDES LOISIRS MOTOR PRESSE FRANCE


MOTOR PRESSE FRANCE SAS - 12 rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - 92442 - France


MOTOR PRESSE FRANCE - 12 rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - 92442 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 24 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665624 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.