Présentation de la marque TOURISME ET LOISIRS VERTS
Déposée le 15 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOR PRESSE FRANCE (anciennement SETTF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOURISME ET LOISIRS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOR PRESSE FRANCE (anciennement SETTF domicilié(e) 12, rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2261287) - 92442 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 011 094 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe VEYRIN-FORRER MOTOR PRESSE FRANCE domicilié(e) 12, rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2261287) - 92442 - France.
La marque TOURISME ET LOISIRS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTOR PRESSE FRANCE (anciennement SETTF) SAS - 12, rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2261287) - 92442 - France - SIREN 582011094
Monsieur Christophe VEYRIN-FORRER MOTOR PRESSE FRANCE - 12, rue Rouget de Lisle,92442 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2261287) - 92442 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286470 - Publication au BOPI 1999-10-13
Inscription le 27 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°312003 - Publication au BOPI 2000-11-27
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2004 n°2261287 - Publication au BOPI 2004-03-18
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Papier, carton, adhésifs (matières collantes). Distribution de prospectus; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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