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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moto'Scoot Feeling
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Discount Moto
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Discount Moto
Moto'Scoot Feeling, SARL

Numéro de dépôt :
3848980
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
Discount Moto de Moto\'Scoot Feeling

Présentation de la marque Discount Moto

Déposée le 27 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moto'Scoot Feeling auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Discount Moto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moto'Scoot Feeling domicilié(e) 3 rue Jean le Hô - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 493 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moto'Scoot Feeling domicilié(e) 3 rue Jean le Hô - 35000 - RENNES - France.

La marque Discount Moto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Discount Moto est expirée depuis le 27 juillet 2021.


Moto'Scoot Feeling, SARL - 3 rue Jean le Hô - 35000 - RENNES - France - SIREN 520493024


Moto'Scoot Feeling - 3 rue Jean le Hô - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet partiel n°587825 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.