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Marques déposées par l'association loi 1901 MOTO-PASSION FORMATION MOTOCYCLISTE
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MOTO-PASSION FORMATION MOTOCYCLISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO-PASSION FORMATION MOTOCYCLISTE
MOTO-PASSION FORMATION MOTOCYCLISTE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4058692
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/01/2024
MOTO-PASSION FORMATION MOTOCYCLISTE de MOTO-PASSION FORMATION MOTOCYCLISTE

Présentation de la marque MOTO-PASSION FORMATION MOTOCYCLISTE

Déposée le 2 janvier 2014 par l'association loi 1901 MOTO-PASSION FORMATION MOTOCYCLISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOTO-PASSION FORMATION MOTOCYCLISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 MOTO-PASSION FORMATION MOTOCYCLISTE domicilié(e) 60 allée des pins - 84330 - SAINT PIERRE DE VASSOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association MOTO-PASSION, M. ODDON Thierry domicilié(e) 60 allée des pins - 84330 - SAINT PIERRE DE VASSOLS - France.

La marque MOTO-PASSION FORMATION MOTOCYCLISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO-PASSION FORMATION MOTOCYCLISTE est expirée depuis le 2 janvier 2024.


MOTO-PASSION FORMATION MOTOCYCLISTE, Association loi 1901 - 60 allée des pins - 84330 - SAINT PIERRE DE VASSOLS - France


Association MOTO-PASSION, M. ODDON Thierry - 60 allée des pins - 84330 - SAINT PIERRE DE VASSOLS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.