Déposée le 19 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTO MANIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « MOTO MANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTO MANIA domicilié(e) 3, rue du Saintois, ZAC La Sapinière - 54520 - LAXOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 049 659 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL MOTO MANIA domicilié(e) 3 RUE DU SAINTOIS, ZAC LA SAPINIERE - 54520 - LAXOU - France.
La marque MOTO MANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTO MANIA est expirée depuis le 19 février 2023.
SARL MOTO MANIA, SARL - 3, rue du Saintois, ZAC La Sapinière - 54520 - LAXOU - France - SIREN 494049659
SARL MOTO MANIA - 3 RUE DU SAINTOIS, ZAC LA SAPINIERE - 54520 - LAXOU - France
Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453164 - Publication au BOPI 2007-04-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2012 n°2517124 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21
- Véhicules . Bicyclettes . Boyaux pour cycles . Carrosseries . Cyclecars . Cycles . Housses de selles pour bicyclettes ou pour mobylettes . Marchepieds de véhicules . Capots de moteurs pour véhicules . Moteurs pour véhicules terrestres . Motocycles . Motocyclettes . Pédales de cycles . Pneumatiques . Porte-bagages pour véhicules . Rétroviseurs . Vélos et vélomoteurs - Casques de protection - Appareils d'éclairage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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