Déposée le 5 octobre 1989 par la société étrangère MOTO-LITA LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOTO-LITA »
Le déposant est la société étrangère MOTO-LITA LIMITED domicilié(e) Thruxton Racing Circuit Nr Andover - HAMPSHIRE SP11 8PW - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOTO-LITA est expirée depuis le 5 octobre 2019.
MOTO-LITA LIMITED, Société de droit britannique - Thruxton Racing Circuit Nr Andover - HAMPSHIRE SP11 8PW - Royaume-Uni
NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 1999 n°2147951 - Publication au BOPI 1999-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Inscription le 8 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463620 - Publication au BOPI 2007-11-08
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407042 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11
Pièces et accessoires pour véhicules et appareils de locomotion par terre, air et eau
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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