Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LECARRA
MOTO-LITA FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1749638
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/1998
LECARRA de MOTO-LITA FRANCE

Présentation de la marque LECARRA

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MOTO-LITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LECARRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTO-LITA FRANCE domicilié(e) Z.I. de Croix d'Hins Marcheprime, 33380 Biganos - France.

La marque LECARRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LECARRA est expirée depuis le 23 septembre 1998.


MOTO-LITA FRANCE (SA) - Z.I. de Croix d'Hins Marcheprime, 33380 Biganos - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Pièces pour véhicules et appareils de locomotion par terre, air et eau, ainsi que pour engins de manutention à l'exception des serrures et des plaques d'immatriculation, des indicateurs de vitesse, des enregistreurs, kilométriques pour véhicules, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage et des dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garniture de lampes), des bâches de véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.