Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTO CULTURE
Moto-Culture Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3398750
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/12/2015
MOTO CULTURE de Moto-Culture

Présentation de la marque MOTO CULTURE

Déposée le 20 décembre 2005 par l'association loi 1901 Moto-Culture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MOTO CULTURE »

Le déposant est l'association loi 1901 Moto-Culture domicilié(e) Bourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GODART domicilié(e) route du Pont,24410 CHENAUD - 24410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO CULTURE est expirée depuis le 20 décembre 2015.


Moto-Culture Association Loi 1901 - Bourg - France


Monsieur Pierre GODART - route du Pont,24410 CHENAUD - 24410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Produits de l'imprimerie, notamment livres, journaux, revues, périodiques, publications, manuels, catalogues, imprimés, calendriers, bandes dessinées.Education, enseignement, formation, notamment formation technique ; publication de livres, publication de texte (autres que publicitaire) ; micro-édition ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; organisation de conférences, congrès, colloques, séminaires ; organisation d'expositions culturelles et éducatives, organisation de concours (divertissement) ; traductions.Contrôle technique de véhicules ; recherche en mécanique ; étude de projets techniques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.