Déposée le 29 août 2012 par l'association loi 1901 MOTO CLUB DES ZYGOMOTARDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ZYGOS MOTARDS 8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 MOTO CLUB DES ZYGOMOTARDS domicilié(e) CENTRE CULTUREL ET DE LA VIE ASSOCIATIVE, 234 COURS EMILE ZOLA - 69100 - VILLEURBANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTO CLUB DES ZYGOMOTARDS domicilié(e) CENTRE CULTUREL ET DE LA VIE ASSOCIATIVE, 234 COURS EMILE ZOLA - 69100 - VILLEURBANNE - France.
La marque ZYGOS MOTARDS 8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942494.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZYGOS MOTARDS 8 est expirée depuis le 29 août 2022.
MOTO CLUB DES ZYGOMOTARDS, ASSOCIATION LOI 1901 - CENTRE CULTUREL ET DE LA VIE ASSOCIATIVE, 234 COURS EMILE ZOLA - 69100 - VILLEURBANNE - France
MOTO CLUB DES ZYGOMOTARDS - CENTRE CULTUREL ET DE LA VIE ASSOCIATIVE, 234 COURS EMILE ZOLA - 69100 - VILLEURBANNE - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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