Marque expirée - Marque en non vigueur

Course de l'Océan / Ronde de l'Atlantique – CDO
Moto Club de l'association des jeunes de la treille – AJT, association de loi 1901

Numéro de dépôt :
3688411
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
Course de l\'Océan / Ronde de l\'Atlantique – CDO de Moto Club de l\'association des jeunes de la treille – AJT

Présentation de la marque Course de l'Océan / Ronde de l'Atlantique – CDO

Déposée le 2 novembre 2009 par Moto Club de l'association des jeunes de la treille – AJT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Course de l'Océan / Ronde de l'Atlantique – CDO »

Le déposant est Moto Club de l'association des jeunes de la treille – AJT, association de loi 1901 domicilié(e) 15 Boulevard Pasteur - 17390 - LA TREMBLADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moto Club de l'association des jeunes de la treille – AJT domicilié(e) 15 Boulevard Pasteur - 17390 - LA TREMBLADE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Course de l'Océan / Ronde de l'Atlantique – CDO est expirée depuis le 2 novembre 2019.


Moto Club de l'association des jeunes de la treille – AJT, association de loi 1901 - 15 Boulevard Pasteur - 17390 - LA TREMBLADE - France


Moto Club de l'association des jeunes de la treille – AJT - 15 Boulevard Pasteur - 17390 - LA TREMBLADE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.