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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTO BIS
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POUR VENDRE OU ACHETER SA MOTO, MOTO BIS, C'EST L'OCCASION A COUT SUR.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POUR VENDRE OU ACHETER SA MOTO, MOTO BIS, C'EST L'OCCASION A COUT SUR.
MOTO BIS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95574872
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2025

Présentation de la marque POUR VENDRE OU ACHETER SA MOTO, MOTO BIS, C'EST L'OCCASION A COUT SUR.

Déposée le 8 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTO BIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR VENDRE OU ACHETER SA MOTO, MOTO BIS, C'EST L'OCCASION A COUT SUR. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTO BIS domicilié(e) 19, place Caladon - 47150 - MONFLANQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 928 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque POUR VENDRE OU ACHETER SA MOTO, MOTO BIS, C'EST L'OCCASION A COUT SUR. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POUR VENDRE OU ACHETER SA MOTO, MOTO BIS, C'EST L'OCCASION A COUT SUR. arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

MOTO BIS a également déposé les autres marques suivantes : MOTO-BIS GARANTIE NATIONALE 100% REVISEE , MOTO-BIS


MOTO BIS, société à responsabilité limitée - 19, place Caladon - 47150 - MONFLANQUIN - France - SIREN 380928242


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299441 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 5 août 1996 - Rejet partiel n°204602 - Publication au BOPI 1996-08-05

Inscription le 18 juin 2007 - Concession de licence n°455921 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 21 novembre 2001 - Changement d'adresse n°335403 - Publication au BOPI 2001-11-21

Inscription le 5 mars 2001 - Action en revendication de propriété n°317218 - Publication au BOPI 2001-03-05

Inscription le 4 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326618 - Publication au BOPI 2001-07-04

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2015 n°2587804 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662094 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Chaînes, plaquettes de freins, pneumatiques, câbles pour la transmission et le freinage (accessoires pour motocycles). Rechapage et ou vulcanisation de pneus

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.