Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS PASSIONS
MOTIVATION DES HOMMES (MOTIVOM) (Société à Responsabilité limitée autre)

Numéro de dépôt :
99794012
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque PASS PASSIONS

Déposée le 18 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTIVATION DES HOMMES (MOTIVOM) autre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS PASSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTIVATION DES HOMMES (MOTIVOM) autre domicilié(e) 52, rue Paul Vaillant Couturier, 92240 MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 309 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTIVOM - France.

La marque PASS PASSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS PASSIONS est expirée depuis le 18 mai 2009.


MOTIVATION DES HOMMES (MOTIVOM) (Société à Responsabilité limitée autre) - 52, rue Paul Vaillant Couturier, 92240 MALAKOFF - France - SIREN 338309461


MOTIVOM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

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