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Marques déposées par MOTIS Mickaël
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SANS-INTERDITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANS-INTERDITS
MOTIS Mickaël
DETUNCQ Stéphane

Numéro de dépôt :
3540023
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
SANS-INTERDITS de MOTIS Mickaël

Présentation de la marque SANS-INTERDITS

Déposée le 26 novembre 2007 par MOTIS Mickaël et DETUNCQ Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS-INTERDITS »

Les déposants sont MOTIS Mickaël domicilié(e) 6 BD de lattres de Tassigny,34410 SERIGNAN - 34410 - France et DETUNCQ Stéphane domicilié(e) 50 rue J-F MILLET,34500 BEZIERS - 34500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTIS MICKAËL domicilié(e) 6 BD de lattres de Tassigny,34410 SERIGNAN - 34410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS-INTERDITS est expirée depuis le 26 novembre 2017.


MOTIS Mickaël - 6 BD de lattres de Tassigny,34410 SERIGNAN - 34410 - France

DETUNCQ Stéphane - 50 rue J-F MILLET,34500 BEZIERS - 34500 - France


MOTIS MICKAËL - 6 BD de lattres de Tassigny,34410 SERIGNAN - 34410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

– bracelets (bijoux, porte-clef). – éducation, formation notamment dans le domaine de la lutte contre le racisme.

– autocollants – brochures magazines, livres, produits de l'imprimerie.

– vêtements.

– conférence notamment sur le thême du racisme. – activités sportives et culturelles.