Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTHES DIFFUSION
MOTHES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1587624
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2000
MOTHES DIFFUSION de MOTHES

Présentation de la marque MOTHES DIFFUSION

Déposée le 20 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) MOTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTHES DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTHES domicilié(e) 38 cours Pasteur, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MOTHES DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTHES DIFFUSION est expirée depuis le 20 avril 2000.

MOTHES a également déposé les autres marques suivantes : ALAIN MOTHES , (Marque figurative)


MOTHES (société anonyme) - 38 cours Pasteur, 33000 BORDEAUX - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Installations sanitaires; revêtements de sols

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.