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Marques déposées par MOTHES Françoise
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ANNE DE CLERY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE DE CLERY
MOTHES Françoise

Numéro de dépôt :
3249184
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2013
ANNE DE CLERY de MOTHES Françoise

Présentation de la marque ANNE DE CLERY

Déposée le 3 octobre 2003 par MOTHES Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE DE CLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est MOTHES Françoise domicilié(e) 38 Bld des Invalides,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTHES Françoise domicilié(e) 38 Boulevard des Invalides,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque ANNE DE CLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE DE CLERY est expirée depuis le 3 octobre 2013.


MOTHES Françoise - 38 Bld des Invalides,75007 PARIS - 75007 - France


MOTHES Françoise - 38 Boulevard des Invalides,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Parfums cosmétiques. Vaiselle de table. Dentelles broderies fermeture.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.