DOMAINE DE FLINES
Présentation de la marque DOMAINE DE FLINES
Déposée le 24 juillet 1990 par MOTHERON Jean Charles Gustave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DE FLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE FLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FLINES est expirée depuis le 24 juillet 2000.
MOTHERON Jean Charles Gustave a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01