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Marques déposées par MOTHERON Jean Charles Gustave
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CHATEAU DES BOUILLONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES BOUILLONS
MOTHERON Jean Charles Gustave

Numéro de dépôt :
1651309
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
24/07/2000

Présentation de la marque CHATEAU DES BOUILLONS

Déposée le 24 juillet 1990 par MOTHERON Jean Charles Gustave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CHATEAU DES BOUILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOTHERON Jean Charles Gustave, domicilié(e) 102 rue d'anjou, 49540 MARTIGNE BRIAND - France.

La marque CHATEAU DES BOUILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES BOUILLONS est expirée depuis le 24 juillet 2000.

MOTHERON Jean Charles Gustave a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES BOUILLONS , DOMAINE DE FLINES


MOTHERON Jean Charles Gustave - 102 rue d'anjou, 49540 MARTIGNE BRIAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DES BOUILLONS