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Marques déposées par monsieur MOTHE CYRILLE
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SYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYS
Mr MOTHE CYRILLE

Numéro de dépôt :
3243454
Date de dépôt :
01/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/09/2013
SYS de MOTHE CYRILLE

Présentation de la marque SYS

Déposée le 1 septembre 2003 par monsieur MOTHE CYRILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est monsieur MOTHE CYRILLE domicilié(e) 10 ALLÉE DE LABORDE,33450 ST SULPICE et CAMEYRAC - 33450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MrMOTHE CYRILLE domicilié(e) 10 ALLÉE DE LABORDE,33450 ST SULPICE et CAMEYRAC - 33450 - France.

La marque SYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYS est expirée depuis le 1 septembre 2013.


Mr MOTHE CYRILLE - 10 ALLÉE DE LABORDE,33450 ST SULPICE et CAMEYRAC - 33450 - France


MrMOTHE CYRILLE - 10 ALLÉE DE LABORDE,33450 ST SULPICE et CAMEYRAC - 33450 - France


Inscription le 29 janvier 2004 - retrait partiel n°385899 - Publication au BOPI 2004-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, vaisselle en métaux précieux. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, corne, os, ivoire, écaille, nacre, en matières plastique. Tissus, couvertures de lit & de table, linge de lit, linge de maison, linge de bain, linge de table non en papier. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements. Dentelles, broderies, rubans & lacets, boutons, œillets, épingles, articles de mercerie (à l'exception des fils). Attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure. Boitiers, bracelets, chaînes et ressorts de montres.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.