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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS RL
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MOTEURS RL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTEURS RL
MOTEURS RL, SAS

Numéro de dépôt :
3836111
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2021
MOTEURS RL de MOTEURS RL

Présentation de la marque MOTEURS RL

Déposée le 1 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS RL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTEURS RL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS RL domicilié(e) 60 QUAI GEORGES RAVERAT - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 039 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTEURS RL domicilié(e) 60 QUAI GEORGES RAVERAT - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque MOTEURS RL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEURS RL est expirée depuis le 1 juin 2021.


MOTEURS RL, SAS - 60 QUAI GEORGES RAVERAT - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 514039957


MOTEURS RL - 60 QUAI GEORGES RAVERAT - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; maintenance de moteurs et de turbines.