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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEURS & LOISIRS
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LA PIECE DISCOUNT l'autoporté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PIECE DISCOUNT l'autoporté
MOTEURS & LOISIRS, SARL

Numéro de dépôt :
4029336
Date de dépôt :
01/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/09/2023
LA PIECE DISCOUNT l\'autoporté de MOTEURS & LOISIRS

Présentation de la marque LA PIECE DISCOUNT l'autoporté

Déposée le 1 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEURS & LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA PIECE DISCOUNT l'autoporté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEURS & LOISIRS domicilié(e) Lasbarradetes - 47340 - SAUVAGNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 361 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTEURS & LOISIRS, M. PERINO Olivier domicilié(e) Lasbarradetes - 47340 - SAUVAGNAS - France.

La marque LA PIECE DISCOUNT l'autoporté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PIECE DISCOUNT l'autoporté est expirée depuis le 1 septembre 2023.


MOTEURS & LOISIRS, SARL - Lasbarradetes - 47340 - SAUVAGNAS - France - SIREN 525361317


MOTEURS & LOISIRS, M. PERINO Olivier - Lasbarradetes - 47340 - SAUVAGNAS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Machines outils : tracteurs tondeuses autoportées ;

Véhicules, moteurs, pièces détachées adaptables sur tracteurs tondeuses autoportées : bougies, bobines d'allumage, démarreurs, relais-solénoïdes, contacteurs, filtres à air, filtres à huile, filtres à essence, carburateurs, robinets essence, lames, paliers, poulies, embrayages, roulements, rotules, ressorts, pneus, roues, chambres à air, courroies, bouchons, durites, membranes.

Service d'agriculture, jardinage : services et conseils avant et après vente en motoculture.