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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMERfrançaise
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TUBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBA
MOTEURS LEROY-SOMER (Société anonyme française), Boulevard Marcellin-Leroy, 16004 ANGOULEME.

Numéro de dépôt :
1288394
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1994

Présentation de la marque TUBA

Déposée le 31 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMERfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMERfrançaise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque TUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOTEURS LEROY-SOMERfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : VMR , FORMULA , VTU


MOTEURS LEROY-SOMER (Société anonyme française), Boulevard Marcellin-Leroy, 16004 ANGOULEME. - France


BOUJU André. - France


Inscription - Changement de dénomination n°33382 - Publication au BOPI 1985-13

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) pompes à eau à moteur électrique;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.