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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER
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TRACTELEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRACTELEC
MOTEURS LEROY-SOMER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1513466
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2029

Présentation de la marque TRACTELEC

Déposée le 8 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 rue Saint Georges - 75009 - PARIS - France.

La marque TRACTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRACTELEC arrivera à expiration en date du 8 février 2029.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , PARTNER , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , LSRPM , MULTIBLOC , GENESOL


MOTEURS LEROY-SOMER, société par actions simplifiée - Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME cedex 09 - France - SIREN 338567258


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 rue Saint Georges - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2391709 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation n°2131336 - Publication au BOPI 1999-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698851 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

Groupes électrogènes, notamment des groupes transportables;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.