Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POWERDRIVE
MOTEURS LEROY-SOMER société anonyme

Numéro de dépôt :
3301150
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2014
POWERDRIVE de MOTEURS LEROY-SOMER

Présentation de la marque POWERDRIVE

Déposée le 2 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POWERDRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque POWERDRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWERDRIVE est expirée depuis le 2 juillet 2014.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , PARTNER , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , LSRPM , MULTIBLOC , GENESOL


MOTEURS LEROY-SOMER société anonyme - Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME - 16000 - France - SIREN 338567258


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Variateurs électroniques pour moteurs électriques industriels.