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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER
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PARTNER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARTNER
MOTEURS LEROY-SOMER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1257815
Date de dépôt :
18/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2024

Présentation de la marque PARTNER

Déposée le 18 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque PARTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PARTNER est expirée depuis le 18 janvier 2024.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , LSRPM , MULTIBLOC , GENESOL , MVS


MOTEURS LEROY-SOMER, société par actions simplifiée - Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME cedex 9 - France - SIREN 338567258


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Renouvellement sans limitation n°2028269 - Publication au BOPI 1994-09

Inscription - Changement de dénomination n°33382 - Publication au BOPI

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 17 mai 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°172526 - Publication au BOPI 1994-05-17

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2003 n°2254170 - Publication au BOPI 2003-12-10

Inscription le 4 avril 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°598023 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2014 n°2547329 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-02

Alternateurs destinés à des groupes électrogènes.