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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER
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ORTHOBLOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTHOBLOC
MOTEURS LEROY-SOMER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1269121
Date de dépôt :
18/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2024

Présentation de la marque ORTHOBLOC

Déposée le 18 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque ORTHOBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORTHOBLOC est expirée depuis le 18 avril 2024.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , PARTNER , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , LSRPM , MULTIBLOC , GENESOL


MOTEURS LEROY-SOMER, société par actions simplifiée - Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME cedex 9 - France - SIREN 338567258


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2003 n°2254172 - Publication au BOPI 2003-12-10

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-22

Inscription - Changement de dénomination n°33382 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2031786 - Publication au BOPI 1994-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2014 n°2548347 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-15

Machines et machines outils;moteurs;réducteurs et groupes moto-réducteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuse.