Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER
/
NIAGARA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NIAGARA
MOTEURS LEROY-SOMER Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1288395
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2014

Présentation de la marque NIAGARA

Déposée le 31 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIAGARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2269257) - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2269257) - 75008 - France.

La marque NIAGARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NIAGARA est expirée depuis le 31 octobre 2014.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , PARTNER , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , LSRPM , MULTIBLOC , GENESOL


MOTEURS LEROY-SOMER Société Anonyme à Conseil d'Administration - Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2269257) - 16000 - France - SIREN 338567258


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2269257) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2004 n°2269257 - Publication au BOPI 2004-07-15

Renouvellement sans limitation n°2038197 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription - Changement de dénomination n°33382 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);pompes à eau à moteur électrique;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.