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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER
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MINIDRIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINIDRIVE
MOTEURS LEROY-SOMER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3014565
Date de dépôt :
15/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2020

Présentation de la marque MINIDRIVE

Déposée le 15 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINIDRIVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 567 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINIDRIVE est expirée depuis le 15 mars 2020.

MOTEURS LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : "CHAUFFEZ-VOUS DE L'AIR DU TEMPS" , POULIBLOC , PRESTIBLOC , PARTNER , DRIVING PERFORMANCE , DIGISTART , DIGISOFT , LSRPM , MULTIBLOC , GENESOL


MOTEURS LEROY-SOMER, Société Anonyme - Boulevard Marcellin Leroy - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 338567258


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2010 n°2426774 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Variateurs électriques. Variateurs électroniques.